Panier d'achat
Loading

Conditions d’utilisation des supports.

Les supports éducatifs proposés sur cette page (affiches, fiches, illustrations, avatars, etc.) sont la propriété exclusive d'Élément’Eyre.

Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.


✅ Utilisation autorisée :

  • usage personnel
  • usage pédagogique en classe
  • usage dans un cadre professionnel non commercial (enseignants, AESH, orthophonistes…)


🚫 Utilisation interdite :

  • revente, partage ou diffusion publique
  • modification ou suppression de la signature/auteur
  • intégration dans des ressources payantes ou commerciales


Tout manquement à ces conditions constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.


📦 Modalités d’achat et droit de rétractation

Une fois votre commande validée et le paiement effectué, le lien de téléchargement vous est transmis.


Important : Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contenus numériques fournis sur un support immatériel dont l'exécution a commencé après votre accord préalable. En procédant au téléchargement du fichier, vous acceptez expressément que la fourniture du contenu commence immédiatement et vous renoncez ainsi à votre droit de rétractation pour cet achat.

Pour toute demande spécifique (utilisation en formation, inclusion dans un projet pro...), merci de me contacter par e-mail à contact@elementeyre.fr